25 place de l'Eglise
40180 Tercis-les-Bains

D'une capacité de 30 personnes, cette salle est principalement utilisée par les associations tercisiennes. Son côté convivial est également très pratique pour les petites et moyennes manifestations familiales. La salle devra être fermée à 2h00.

Cette salle se compose de :
- Une cuisine équipée d'un réfrigérateur, un four, et de plaques chauffantes
- 5 tables de 4 à 6 personnes
- 29 chaises

I - Tarifs de location : 💡Le tarif à la journée est applicable du lundi au jeudi, le tarif weekend est applicable du vendredi au dimanche

Tercisiens bénévoles
1 jour : 25 €
Weekend : 75 €

Habitants de la commune
1 jour : 50 €
Weekend : 100 €

Habitants et associations extérieurs à la commune
1 jour : 100 €
Weekend : 150 €

Associations de Tercis
Gratuit

Une caution « matériel et bâtiment » de 400 € ainsi qu’une caution « ménage » de 80 € sont demandées.

II - Procédure de location :

Après s’être assuré de la disponibilité de la salle auprès des services de la mairie, le formulaire "DEMANDE DE LOCATION" ci-dessous doit être complété et envoyé ou déposé en mairie.
Par la suite, le demandeur dispose de 15 jours après accusé de réception de la mairie, pour l’envoi et le renvoi des pièces mentionnées ci-dessous et dans tous les cas :

L’attestation en fin du présent règlement intérieur signée par l’Utilisateur
Un justificatif de domicile
Une photocopie de la carte d’identité, ou passeport
Une attestation d’assurance mentionnant le lieu, et la date de location
La caution bâtiment
La caution ménage

S’il s’agit d’une demande entrant dans un cadre professionnel ou associatif, il y aura lieu de fournir selon situation :

Un extrait KBIS pour les activités commerciales,
Un extrait D1 pour les activités artisanales,
Un extrait des statuts et inscription en Préfecture pour les Associations
Un avis de situation pour les auto-entrepreneurs

La demande ainsi que la fourniture des pièces administratives doivent être au même nom ou aux deux noms en cas de couple non marié.

Ce n’est qu’à réception des pièces demandées et accord du Maire ou d’un de ses Adjoints par délégation que la réservation est validée de manière définitive.

Le paiement de la redevance est à effectuer à la remise des clefs au plus tard avant l’état des lieux « d’entrée ».